Les présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions ») encadrent l’accès au site Web https://neptunenatation.com et son utilisation (ci-après le « Site »). Veuillez les lire attentivement.
1. Acceptation des Conditions
En accédant au Site ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes Conditions. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le Site.
2. Exploitant du Site
Le Site est exploité par le Club de natation Neptune inc., un organisme sans but lucratif (ci-après le « Club »).
Club de natation Neptune inc.
Case postale 4, Saint-Jérôme (Québec) J7Z 5T7
Courriel : info@neptunenatation.com
Téléphone : 450 431-6616
3. Objet du Site
Le Site présente le Club, ses programmes, ses régions, ses horaires, ses tarifs, son calendrier et ses nouvelles. Il permet aussi de communiquer avec le Club au moyen de formulaires.
Les inscriptions, les comptes membres et les paiements sont gérés sur le portail membre (https://club.neptunenatation.com) et sur des plateformes de tiers, comme la plateforme SportLomo de Natation Canada ou une plateforme de dons. Ces services sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.
4. Exactitude de l’information
Le Club s’efforce de publier une information exacte et à jour. Toutefois, les tarifs, les horaires, les dates de compétitions et les autres renseignements peuvent changer sans préavis. En cas de différence, l’information du portail membre, les documents officiels du Club et les communications transmises directement aux membres ont préséance sur le Site.
5. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site, notamment les textes, les photos, les vidéos, les illustrations, les logos, le nom « Neptune Natation » et la présentation graphique, appartient au Club ou à des tiers qui en ont autorisé l’utilisation. Il est protégé par les lois sur le droit d’auteur et sur les marques de commerce.
Vous pouvez consulter le contenu du Site, le télécharger et l’imprimer pour votre usage personnel et non commercial, par exemple pour vous informer sur nos programmes. Toute autre reproduction, modification, diffusion ou utilisation, notamment commerciale, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du Club.
Les photos et vidéos des membres du Club ne peuvent en aucun cas être reprises, modifiées ou rediffusées sans autorisation, par respect pour la vie privée et le droit à l’image des personnes qui y figurent.
6. Contenu provenant de nos réseaux sociaux
Certaines nouvelles du Site proviennent automatiquement de la page Facebook du Club. Le Club peut retirer en tout temps une publication du Site. Pour demander le retrait d’une photo ou d’une publication qui vous concerne, consultez notre Politique de confidentialité.
7. Utilisation acceptable
En utilisant le Site, vous vous engagez à ne pas :
- l’utiliser à des fins illégales, frauduleuses ou contraires aux présentes Conditions;
- transmettre par ses formulaires un contenu faux, injurieux, harcelant, discriminatoire, diffamatoire ou portant atteinte aux droits d’autrui;
- envoyer des messages non sollicités ou publicitaires au moyen des formulaires;
- tenter d’accéder sans autorisation aux sections protégées du Site, à ses serveurs ou à ses données, ni nuire à son fonctionnement ou à sa sécurité;
- extraire le contenu du Site de façon systématique ou automatisée sans l’autorisation du Club;
- vous faire passer pour une autre personne.
Le Club peut bloquer l’accès au Site ou ignorer les messages de toute personne qui ne respecte pas ces règles.
8. Formulaires et communications
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9. Liens vers des sites de tiers
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10. Disponibilité du Site
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11. Limitation de responsabilité
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12. Protection des renseignements personnels et témoins
La façon dont le Club recueille, utilise et protège vos renseignements personnels, y compris par les témoins (« cookies »), est décrite dans notre Politique de confidentialité, qui fait partie des présentes Conditions. Vous pouvez modifier vos choix en matière de témoins en tout temps au moyen du lien « Paramètres des témoins », au bas de chaque page.
13. Modifications des Conditions
Le Club peut modifier les présentes Conditions en tout temps. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. La date de la dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page. En continuant d’utiliser le Site après une modification, vous acceptez les Conditions modifiées.
14. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent. Tout litige relatif au Site relève des tribunaux compétents du Québec.
15. Langue
Les présentes Conditions sont rédigées en français.
16. Nous joindre
Pour toute question au sujet des présentes Conditions, écrivez-nous à info@neptunenatation.com ou utilisez le formulaire de la page « Nous joindre ».